Yannick Fassaert

De: Yannick FASSAERT
Objet:
membres de la commission de l'hébergement touristique marchand
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
2° Au titre de représentant des réseaux des meublés de tourisme
Groupe:
Commission de l'hébergement touristique marchand
JORFTEXT000021995206(source JORF)
nomination
20 Mars 201020/03/2010
De: Fassaert (Yannick)
vice-président de la conférence permanente du tourisme rural ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Yannick Fassaert
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Jacques Heydecker
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000225632(source JORF)
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Fassaert (Yannick)
Objet:
membre au conseil économique et social de la région Champagne-Ardenne
Remplace:M. Didier (Jean-François)
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000749324(source JORF)
nomination
25 Avril 199725/04/1997